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Aménagement du Territoire | Environnement | Sécurité Publique
Développement Régional | Culture | Transport Collectif | Évaluation Foncière
Mot du préfet
C’est avec plaisir que nous vous accueillons sur le site de la MRC d’Arthabaska.
Mot du directeur général
Bienvenue à tous,
C’est avec beaucoup de fierté que nous vous présentons notre site Internet.
La MRC d’Arthabaska est un lieu privilégié d’échange et de concertation entre les leaders des 23 municipalités qui composent son territoire.
Frédérick Michaud,
Directeur général et secrétaire-trésorier
Mission et rôles
Les municipalités régionales de comté (MRC) ont été mises sur pieds en 1979 en vertu de la Loi 125 sur l’aménagement et l’urbanisme adoptée par le gouvernement du Québec, pour s’occuper principalement d’aménagement du territoire. Ces nouvelles structures régionales ont alors remplacé les anciennes corporations de comté dont l’origine remontait à la création des premières institutions municipales du Québec en 1855. À la différence des corporations de comtés constituées pour les municipalités rurales, les MRC regroupent l’ensemble des municipalités de son territoire, qu’elles soient rurales ou urbaines. Un des défis des MRC était donc de réunir à une même table des représentants de petites et de grandes municipalités, de milieu urbain et de milieu rural, pour planifier l’aménagement du territoire et permettre l’émergence d’un sentiment d’appartenance.
Son rôle
La MRC constitue une institution municipale régionale qui permet à ses municipalités locales de concevoir en concertation l’aménagement du territoire et de planifier leur développement à plus grande échelle de manière harmonieuse et cohérente.
À son premier mandat d’aménagement du territoire se sont ajoutées d’autres responsabilités notamment en matière d’évaluation foncière, de gestion des cours d’eau, de l’élaboration du plan de gestion des matières résiduelles et d’un schéma de couverture de risques en sécurité incendie, des ventes des immeubles pour défaut de paiement de taxes, du financement du développement économique (CLD), d’administration des programmes de rénovation, etc.
Son fonctionnement
Une MRC est administrée par un conseil constitué par l’ensemble des maires et mairesses des municipalités du territoire et la présidence est confiée à un préfet. Ce dernier peut être désigné par les maires de la MRC (ce qui est le cas à la MRC d’Arthabaska) ou être élu par suffrage universel.
Les MRC sont principalement financées par des quotes-parts établies par la MRC et payées par les municipalités locales membres ainsi que par des subventions accordées par le gouvernement du Québec.
Historique
Le 25 novembre 1981, les lettres patentes de la Municipalité régionale de comté d’Arthabaska sont émises. Le 1er janvier 1982, elle succède à la Corporation de comté d’Arthabaska dont l’origine remontait au 10 octobre 1855 lors de la création des premières institutions municipales du Québec en vertu de l’Acte des municipalités et des chemins du Bas-Canada.
Lors de sa constitution, la MRC d’Arthabaska comprend 33 municipalités, dont la ville d’Arthabaska, le village de Kingsey Falls, les paroisses de Sainte-Clotilde-de-Horton et Sainte-Victoire-d’Arthabaska, les Cantons de Chester-Ouest et de Warwick, de même que les municipalités de Chénier, de Chester-Nord, de Saint-Jacques-de-Horton, toutes fusionnées depuis.
La MRC d’Arthabaska couvre un territoire de 1 902,54 kilomètres carrés dans la région du Centre-du-Québec où vit une population de plus de 67 000 habitants. Elle s’étend sur deux grandes régions physio-graphiques : les basses terres du Saint-Laurent et les hautes terres des Appalaches. Le piedmont, une bande de terre inclinée, constitue une zone de transition entre les deux régions.
À ses origines, la MRC d’Arthabaska exerce les compétences découlant de sa constitution et de celles de la Corporation de comté, notamment à l’égard de l’évaluation foncière, des routes intermunicipales, des cours d’eau régionaux et de la vente des immeubles pour défaut de paiement de taxes.
En décembre 1986, la MRC d’Arthabaska adopte son premier schéma d’aménagement qui entre en vigueur en avril 1988. Ce document de planification intègre, sur une base régionale, l’aménagement du territoire de la MRC d’Arthabaska, son développement socio-économique et culturel de même que l’équilibre de son environnement, en regard des créneaux d’excellence de chaque municipalité qui la compose.
Au cours des années, d’autres responsabilités sont confiées à la MRC d’Arthabaska : l’élaboration du plan de gestion des matières résiduelles sur son territoire, l’élaboration du schéma de couverture de risques en sécurité incendie, la gestion des cours d’eau municipaux, le développement économique (CLD), le développement culturel, la gestion de programmes de rénovation, etc.
Depuis sa constitution, la MRC d’Arthabaska joue un rôle important dans l’organisation municipale des Bois-Francs et est un acteur de premier plan dans la concertation et le développement régional. L’essor économique du milieu, le partenariat et l’amélioration de la qualité de vie des citoyens et citoyennes sont au centre des préoccupations de la MRC d’Arthabaska.
Conseil de la MRC
Le Conseil de la MRC est l’instance décisionnelle de la MRC. Il se compose du maire de chaque municipalité locale et la présidence est confiée à un préfet. Le Conseil de la MRC voit à la bonne marche de la MRC d’Arthabaska dans le respect des mandats qui lui incombent. Il est composé de 24 membres, soit les maires des 23 municipalités locales du territoire, auquel s’ajoute un représentant de la municipalité du maire qui occupe le poste de préfet. Le Conseil de la MRC se réunit environ 10 fois par année.
Membres du Conseil de la MRC
Conseil d'administration
Préfet :
Monsieur Lionel Fréchette, maire de la Municipalité de Sainte-Hélène-de-Chester
Préfet suppléant :
Monsieur Claude Desrochers, maire de la Ville de Warwick
Maires :
Madame Marie Désilets, mairesse de la Municipalité de Sainte-Clotilde-de-Horton 
Monsieur François Marcotte,
maire du Canton de Ham-Nord
Monsieur Harold Poisson,
maire de la Paroisse de Saint-Rosaire.JPG)
Monsieur Alain Rayes, maire de la Ville de Victoriaville 
Monsieur Alain St-Pierre, maire de la Municipalité de Saint-Albert
Autres membres du Conseil de la MRC
Monsieur Jean-Claude Bourassa,
maire de la Municipalité de Sainte-Anne-du-Sault
Monsieur Ghislain Caouette, maire de la Municipalité de Saint-Norbert-d’Arthabaska 
Monsieur Louis Hébert, maire de la Municipalité de Saint-Valère 
Monsieur André Henri, maire de la Paroisse des Saints-Martyrs-Canadiens 
Monsieur Gilles LaBarre, maire de la Ville de Daveluyville .JPG)
Monsieur Louis Lafleur, maire de la Municipalité de Chesterville .JPG)
Monsieur Claude Lampron, maire de la Paroisse de Sainte-Séraphine
Monsieur Luc Leblanc, maire de la Municipalité de Sainte-Élizabeth-de-Warwick 
Madame Diane Lefort, mairesse de la Municipalité de Notre-Dame-de-Ham .JPG)
Madame Clémence Le May, mairesse de la Paroisse de Saint-Christophe-d’Arthabaska 
Madame Estelle Luneau, mairesse de la Paroisse de Saint-Rémi-de-Tingwick 
Monsieur Gilles Marchand, maire de la Municipalité de Saint-Louis-de-Blandford .JPG)
Monsieur René Mongrain, maire de la Paroisse de Saint-Samuel 
Madame Micheline Pinard-Lampron, mairesse de la Ville de Kingsey Falls
Monsieur Paul-Émile Simoneau,
maire de la Municipalité de Tingwick
Monsieur Normand Soucy, maire du Canton de Maddington - Monsieur Yvan Riopelle, conseiller de la Municipalité de Sainte-Hélène-de-Chester
Calendrier des séances
Calendrier des séances du Conseil - 2011
| Janvier | Février | Mars | Avril |
| - | 15 | 21 | 18 |
| Mai | Juin | Juillet | Août |
| 16 | 20 | - | 15 |
| Septembre | Octobre | Novembre | Décembre |
| 19 | 17 | 28 | 12 |
Politique de gestion contractuelle
Politique de gestion contractuelle à consulter
Liste des contrats accordés par la MRC d'Arthabaska
Comités
Comité consultatif agricole
Commission d'aménagement
Comité de la gestion des cours d’eau
Comité technique de foresterie
Comité de la ruralité
Comité de la politique culturelle
Comité de la Sécurité incendie
Comité de la Sécurité publique
Représentants et représentantes de la société civile
Comité consultatif agricole
Président : Monsieur Lionel Fréchette
Le Comité consultatif agricole a pour mandat d'étudier, à la demande du Conseil ou à sa propre initiative, toute question relative à l'aménagement du territoire agricole et à la pratique des activités agricoles ainsi qu'aux aspects environnementaux qui y sont rattachés.
Le Comité consultatif agricole fait des recommandations au Conseil sur les questions qu'il a étudiées.
Commission d’aménagement
Président : Monsieur Lionel Fréchette
La MRC d'Arthabaska doit adopter, maintenir et réviser à tous les cinq ans un schéma d'aménagement et de développement applicable à l'ensemble de son territoire. Elle peut modifier en tout temps un tel schéma et appliquer des mesures de contrôle intérimaire pendant la modification ou la révision de son schéma.
La MRC d'Arthabaska applique la règle de conformité à son schéma d'aménagement et de développement ainsi qu'à ses règlements de contrôle intérimaire à l'égard des plans et règlements d'urbanisme locaux et à l'égard des interventions gouvernementales.
La Commission d'aménagement a mandat de tenir des assemblées publiques de consultation dans le cadre de révision ou de modification du schéma d'aménagement et de développement de la MRC d'Arthabaska, et d'étudier, à la demande du Conseil ou à sa propre initiative, toute question relative à l'aménagement du territoire ainsi qu'aux aspects environnementaux qui y sont rattachés.
La Commission d'aménagement fait des recommandations au Conseil sur les questions qu'elle a étudiées.
Comité de la gestion des cours d’eau
La MRC d'Arthabaska a compétence exclusive sur les cours d'eau de son territoire à débit régulier ou intermittent, y compris ceux qui ont été créés ou modifiés par une intervention humaine. La MRC d'Arthabaska peut adopter des règlements pour régir tout domaine relatif à l'écoulement des eaux d'un cours d'eau, y compris les traverses, les obstructions et les nuisances.
La MRC d'Arthabaska doit réaliser les travaux requis pour rétablir l'écoulement normal des eaux d'un cours d'eau lorsqu'elle est informée de la présence d'une obstruction qui menace la sécurité des personnes ou des biens.
La MRC d'Arthabaska peut réaliser des travaux permettant la création, l'aménagement ou l'entretien d'un cours d'eau ou encore, des travaux de régularisation du niveau de l’eau d’un lac ou d’aménagement de son lit.
Comité technique de foresterie
La MRC d'Arthabaska régit et restreint, par règlement, sur l'ensemble de son territoire, la plantation ou l'abattage d'arbres afin d'assurer la protection du couvert forestier et de favoriser l'aménagement durable de la forêt privée.
Sous la supervision de la Commission d'aménagement, le Comité technique de foresterie a mandat d'étudier toute question relative à la foresterie.
Le Comité technique de foresterie fait des recommandations à la Commission d'aménagement sur les questions qu'il a étudiées.
Comité de la ruralité
Président : Monsieur Lionel Fréchette
Dans le cadre de la livraison de la Politique nationale de la ruralité 2007-2014, un comité a été formé, composé d'élus municipaux et de représentants de la société civile aux fins de :
- Agir en tant que comité consultatif auprès de la MRC et des deux agents en développement rural;
- Coordonner l’application de la Politique sur le territoire de la MRC d'Arthabaska;
- S’assurer que l’ensemble des secteurs du territoire de la MRC soit représenté et que leurs enjeux soient pris en compte dans l’application du Pacte rural;
- Analyser les projets déposés au Fonds de la ruralité et faire les recommandations appropriées au Conseil; et
- Élaborer, développer, bonifier et réviser le plan de travail, en tenant compte des préoccupations des différents milieux.
Comité de la politique culturelle
Président :
Le Comité de la politique culturelle a le mandat de s’assurer d’une planification et d’un développement culturel harmonieux et répondant aux besoins du milieu. Il étudie le plan d’action annuel et s’assure qu’il correspond aux orientations de la Politique culturelle de la MRC d’Arthabaska.
Comité de la Sécurité incendie
Président : Monsieur Christian Lettre
Le Comité de la Sécurité incendie a pour mandat la mise en œuvre du Schéma de couverture de risques incendie.
Cet exercice vise à mettre en place un processus de planification régionale de la sécurité incendie tout en conservant aux élus municipaux le soin de décider du niveau de protection qu’ils souhaitent offrir. L’élaboration du schéma de couverture de risques doit se faire en accord avec les orientations ministérielles qui ont pour but de réduire les pertes humaines et matérielles attribuables à l’incendie et d’accroître l’efficacité des organisations de lutte contre l’incendie en fonction des ressources disponibles.
Chaque municipalité locale a eu l’obligation d’adopter son plan de mise en œuvre du schéma de couverture de risques et celui-ci est annexé au schéma de couverture de risques de la MRC d'Arthabaska.
Comité de la Sécurité publique
Président : Monsieur Lionel Fréchette
La MRC a conclu une entente avec le ministre de la Sécurité publique et la Sûreté du Québec, laquelle a pour objet l’organisation, la fourniture et l’administration des services de police fournis par la Sûreté du Québec sur le territoire des 23 municipalités du territoire de la MRC d’Arthabaska pour 10 ans.
La Loi de la police prévoit un Comité de Sécurité publique composé de 4 membres des conseils des municipalités locales visées par l'entente et de 2 représentants de la Sûreté du Québec. Son mandat est d'assurer le suivi de l'entente de principe, de procéder annuellement à l'élaboration des priorités d'action du service de police, de faire toute recommandation sur l'organisation du travail et les besoins de formation des policiers et de négocier les modalités d'application de l'entente de mise en œuvre.
Représentants et représentantes de la société civile
La MRC favorise la participation active des organismes locaux de développement et des agents sociaux, économiques et culturels, formant ensemble la société civile de son territoire, dans la planification du développement social, économique et culturel de ce même territoire. Elle confie aux représentants de la société civile un rôle consultatif dans un esprit de partenariat, de concertation et de participation du milieu. Cette participation se traduit dans l’élaboration et l’actualisation du Plan stratégique de développement de la MRC, dans l’élaboration de stratégies en matière de développement de la MRC et par sa collaboration à l’élaboration des attentes de la MRC envers la Corporation de développement économique des Bois-Francs (CLD).
La société civile est représentée dans divers comités et dans les chantiers du Plan de développement stratégique.
Notre équipe
Administration
Frédérick Michaud
Directeur général et secrétaire-trésorier
819-752-2444, poste 4240
frederick.michaud@mrc-arthabaska.qc.ca
Marie-Andrée Beaudet Secrétaire administrative
819-752-2444, poste 4243
marie-andree.beaudet@mrc-arthabaska.qc.ca
Lucie Lambert Secrétaire de direction
819-752-2444, poste 4241
lucie.lambert@mrc-arthabaska.qc.ca
Judith Delisle Secrétaire
819-752-2444, poste 4242
judith.delisle@mrc-arthabaska.qc.ca- Claudia Proulx Chargée de projets
819-752-2444, poste 4270
claudia.proulx@mrc-arthabaska.qc.ca
Aménagement
Caroline Marchand, urbaniste Directrice de l’aménagement
819-752-2444, poste 4250
caroline.marchand@mrc-arthabaska.qc.ca
- Myriam Lavoie
Technicienne en aménagement
819-752-2444, poste 4252
myriam.lavoie@mrc-arthabaska.qc.ca 
Pascale Désilets Inspectrice régionale en bâtiment et gestionnaire des programmes de la Société d’habitation du Québec et des cours d'eau
819-752-2444, poste 4251
pascale.desilets@mrc-arthabaska.qc.ca
Diane Beauchesne
Gestionnaire adjointe au service de l'inspection
819-752-2444, poste 4253 diane.beauchesne@mrc-arthabaska.qc.ca
Guillaume Blais
Gestionnaire adjoint au cours d'eau
819-752-2444, poste 4255
guillaume.blais@mrc-arthabaska.qc.ca
Évaluation
Christian Isabel, évaluateur agréé Directeur du service d’évaluation
819-752-2444, poste 4260
christian.isabel@mrc-arthabaska.qc.ca
Diane Lafontaine Technicienne en évaluation
819-752-2444, poste 4265
diane.lafontaine@mrc-arthabaska.qc.ca
Dominic Lavoie Technicien en évaluation
819-752-2444, poste 4263
dominic.lavoie@mrc-arthabaska.qc.ca
Mélanie Larochelle Technicienne en évaluation
819-752-2444, poste 4262
melanie.larochelle@mrc-arthabaska.qc.ca
Stéphane Martel
Technicien en évaluation
819-752-2444, poste 4264
stephane.martel@mrc-arthabaska.qc.ca
Culture et communication
Véronique Audy Agente de développement culturel (VVAP)
819-752-2444, poste 4271
veronique.audy@mrc-arthabaska.qc.ca
Arthabaska-Érable en forme
Mélissa Ratelle Agente de développement
819-752-2444, poste 4272
melissa.ratelle@mrc-arthabaska.qc.ca
Nos projets
Plan stratégique de développement du territoire de la MRC d’Arthabaska 2007-2011
Flash sur ma MRC!
Depuis l’automne 2010, la MRC d’Arthabaska présente une toute nouvelle émission de télévision «Flash sur ma MRC!» à la Télévision communautaire des Bois-Francs (TVCBF). Cette émission mensuelle, de 30 minutes, met une municipalité de la MRC en vedette et aborde différents thèmes reliés à la municipalité mais aussi au mandat de la MRC. Elle est diffusée, au canal 9 sur le câble, la première semaine du mois (voir horaire sur le site de la TVCBF).
Vous pouvez aussi voir les émissions sur le site Internet de la TVCBF à www.tvcbf.qc.ca.
Émissions diffusées cette année:
Émissions «Flash sur ma MRC» 2010-2011
Émissions «Dossiers de la MRC d'Arthabaska» 2009-2010
2 mars 2010- Les programmes de la SHQ, Municar et la Ville de Warwick et son 150e
